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Conditions générales de vente des cours et animations « Art de Vivre » pour les particuliers
EP- Article 1- Objet :
Autour d'une table est une marque déposée de la société les Salons 113,
Société immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 488297813
Siège social : 113 Avenue de la Bourdonnais, 75007, Paris, France
Téléphone : +33 (0)1 40 62 98 10
E-mail : salons113@salons113.com ou info@autourdunetable.com
Autour d'une table propose des cours de cuisine et animation « Art de vivre » (œnologie, mixologie, art floral, maquillage, French Etiquette etc), un service traiteur, sous le nom de Traiteur-Animé pour les particuliers dont les différentes formules sont présentées sur son site internet à l’adresse www.autourdunetable.com.
Le contenu du cours, son lieu, ses dates et horaires ainsi que son prix sont présentés sur le site internet.
L’achat d’un ou plusieurs cours implique de la part du client l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente en vigueur au jour de l’inscription au cours, telles qu’elles apparaissent sur le site internet d'Autour d'une table.
Le client garantit avoir la capacité juridique pour contracter valablement les produits et services proposés par Autour d'une table et sur le site www.autourdunetable.com
EP- Article 2- Inscription aux cours :
L’inscription aux cours se fait via le site internet ou par téléphone, dans la limite des places disponibles.
L’inscription peut être effectuée tant que le cours est ouvert à la réservation sur le site internet.
L’inscription devient définitive à l’envoi d’un e-mail de confirmation d'Autour d'une table.
Autour d'une table se réserve le droit d’annuler la réservation lorsque l’identité du client ou son adresse e-mail sont inexactes.
EP- Article 3- Tarifs et modalités de règlement:
Le prix du cours est celui qui figure sur le site internet au jour de la réservation.
Les prix sont exprimés en euros TTC.
Le règlement du prix du cours est dû à compter de l’inscription au cours, dès confirmation par Autour d 'une table. Le prix du cours de cuisine doit être payé par le client au plus tard le jour du cours, au lieu de réalisation du cours de cuisine. En application de la loi du 4 août 2008, toute somme non payée 30 jours après le cours de cuisine donne lieu, sans mise en demeure préalable, au paiement d'intérêts de pénalités de retard au taux de trois fois le taux légal en vigueur.
Le règlement peut être réalisé en espèces, par chèque libellé à l’ordre des Salons 113.
Le règlement peut également être réalisé par tout autre bon cadeau accepté par Salons113 au jour où le cours est dispensé (notamment, bon Smartbox, Wonderbox, Euphorie).
Les chèques doivent être libellés en euros et tirés sur une banque domiciliée en France ou à Monaco.
EP- Article 4- Absence de droit de rétractation
Les cours de cuisine dispensés par Autour d'une table constituent une prestation de services de restauration fournie à une date ou selon une périodicité déterminée par application des dispositions de l’article L 121-20-4 du Code de la consommation.
En conséquence, le client est informé qu’il ne bénéficie pas du droit de rétractation prévu par les dispositions de l’article L 121-19 du Code de la consommation.
EP- Article 5- Responsabilité :
Autour d'une table se réserve le droit d’annuler un cours en cas de force majeure et une telle annulation ne pourra engager sa responsabilité. Le client reconnait et accepte que l’approvisionnement en produits destinés au cours de cuisine est soumis aux aléas du marché, en particulier pour certains produits saisonniers ou à caractère exceptionnel.
Le client accepte en conséquence qu'Autour d'une table procède à quelques ajustements sur une recette initialement proposée pour un cours donné en fonction de la disponibilité des produits. Lorsque de tels ajustements ne modifient pas fondamentalement la recette ou son esprit, le cours est maintenu et ces ajustements ne donnent pas lieu à un remboursement du prix, total ou partiel.
Lorsque les aléas du marché contraignent Autour d'une table à modifier fondamentalement la recette proposée, Autourd 'une table se réserve le droit d’annuler le cours réservé et de reprogrammer celui-ci pour une date ultérieure. Autour d'une table en informera le client dans les meilleurs délais, reprogrammera le cours à une date ultérieure et réservera une place au client si ce dernier le souhaite.
Pour tous les autres cours Art de vivre (œnologie, création de cocktails, French Etiquette, art floral , maquillage etc), Autour d'une table se réserve le droit d’annuler un cours en cas de force majeure et une telle annulation ne pourra engager sa responsabilité. De plus, si Autour d'une table juge que le nombre d’inscrits au cours est insuffisant, Autour d'une table se réserve le droit d’annuler le cours réservé et de reprogrammer celui-ci pour une date ultérieure. Autour d'une table en informera le client dans les meilleurs délais, reprogrammera le cours à une date ultérieure et réservera une place au client si ce dernier le souhaite.
Si le cours fait l’objet d’une réservation par « Bon Cadeau » de l’un de nos partenaires (Wonderbox, Euphorie, Smartbox, Doze de Sensations), les mêmes conditions générales de vente s’appliquent à cette réservation. De plus, en aucune façon, Autour d'une table ne pourrait rembourser un Bon Cadeau n’émanant pas de sa société, n’étant, dans ce cadre, que prestataire de service. Aussi, en cas de litige portant sur cette réservation, Autour d'une table orientera son client auprès desdites sociétés.
Dans ce même cadre, Autour d'une table ne pourra être tenu responsable si l’expiration de la validité du Bon Cadeau de l’un de nos partenaires ne permet pas au client détenteur dudit bon de réaliser son cours avant l’expiration de celui-ci. Les cours de cuisine impliquent la participation active du client. Ce dernier accepte de se montrer vigilant et de se soumettre aux consignes d’hygiène et de sécurité qui lui sont données par Autour d'une table , pour le bon déroulement du cours. Autour d'une table ne pourra pas être tenu responsable des dommages causés à la personne du client ou à ses biens lors des exercices de cuisine. Autour d'une table ne pourra pas être tenu responsable de tout dommage ou perte des objets et effets personnels apportés par le client. A l’issue du cours, le client qui souhaite reproduire une recette proposée par Autour d'une table le fait sous sa responsabilité. Il lui appartient de veiller à ce qu’aucun risque ne résulte de la préparation de la recette ou de la consommation des produits qu’il aura acquis de lui-même. Autour d'une table ne pourra pas être tenu responsable du résultat d’une recette réalisée par le client, sous sa responsabilité, au motif qu’elle aurait été préalablement proposée lors d’un cours.
Les recettes envoyées au client à l’issue du cours ne reproduisent pas nécessairement l’ensemble des informations et données communiquées au client pendant le cours. Autour d'une table veille à ce que ces documents ou fichiers reproduisent les informations principales qui permettent au client, en combinaison avec les enseignements reçus de Autour d'une table pendant le cours, de réaliser la recette proposée pendant le cours.
Le client a la possibilité d’emporter les plats préparés pendant le cours pour les consommer hors des Autour d'une table , sous sa responsabilité. Les plats doivent être conservés au frais et consommés dans la journée.Autour d'une table ne pourra pas être tenu responsable des dommages résultant de la consommation des plats préparés dans un atelier et consommés hors de celui-ci.
EP- Article 6-Annulation du fait du Client et No Show :
En cas d’annulation du fait du client au minimum 3 jours ouvrés avant la date du cours, celui-ci pourra reporter son inscription sur un cours ultérieur en fonction des disponibilités de Autour d'une table .
En cas d’annulation du fait du client en dessous de ce minimum de 3 jours ouvrés avant la date du cours, le cours ne pourra être reporté, Autour d'une table se réservant le droit d’encaisser le règlement.
En cas de No Show du client sans préavis, Autour d'une table se réserve le droit d’encaisser le règlement.
EP - Article 7-Propriété :
Les recettes proposées par Autour d'une table , élaborées pendant le cours et/ou dont une copie est envoyée par e-mail à l’issue du cours sont la propriété de Autour d'une table .
EP - Article 8-Confidentialité et données personnelles :
Les informations recueillies lors de la réservation d’un cours font l’objet d’un traitement informatique destiné à assurer un meilleur suivi de la réservation. Autour d'une table veille à ce que ces données soient maintenues confidentielles. Elles ne sont pas communiquées à d’éventuels partenaires commerciaux ni à des tiers, sauf autorisation exprès et préalable du client.
Les informations recueillies peuvent être utilisées par Autour d'une table pour proposer au client ultérieurement les offres commerciales et tenir le client informé des produits, des services et des évènements proposés par Autour d'une table .
Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, le client bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à Salons 113, 113 Avenue de la bourdonnais Paris 7e, Paris.
EP- Article 9-Différend :
Les présentes conditions générales de ventes sont soumises à la loi française.
Toute réclamation en relation avec un cours doit être adressée par écrit à Autour d'une table aux Salons 113, 113 Avenue de la Bourdonnais, Paris 7e.
Les données enregistrées sur le site www.salons113.com ou www.autourdunetable.com peuvent être utilisées à titre de preuve des communications entre les parties, des réservations réalisées par le client et des transactions passées entre Autour d'une table et le client.
Tout différend entre Autour d'une table et le client relatif à ces conditions générales de vente ou à la réalisation d’un cours, à défaut de solution amiable, sera de la compétence des Tribunaux du ressort de la Cour d’Appel de Paris.
EP- Article 1- Objet :
Autour d'une table est une marque déposée de la société les Salons 113,
Société immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 488297813
Siège social : 113 Avenue de la Bourdonnais, 75007, Paris, France
Téléphone : +33 (0)1 40 62 98 10
E-mail : salons113@salons113.com ou info@autourdunetable.com
Autour d'une table propose des cours de cuisine et animation « Art de vivre » (œnologie, mixologie, art floral, maquillage, French Etiquette etc), un service traiteur, sous le nom de Traiteur-Animé pour les particuliers dont les différentes formules sont présentées sur son site internet à l’adresse www.autourdunetable.com.
Le contenu du cours, son lieu, ses dates et horaires ainsi que son prix sont présentés sur le site internet.
L’achat d’un ou plusieurs cours implique de la part du client l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente en vigueur au jour de l’inscription au cours, telles qu’elles apparaissent sur le site internet d'Autour d'une table.
Le client garantit avoir la capacité juridique pour contracter valablement les produits et services proposés par Autour d'une table et sur le site www.autourdunetable.com
EP- Article 2- Inscription aux cours :
L’inscription aux cours se fait via le site internet ou par téléphone, dans la limite des places disponibles.
L’inscription peut être effectuée tant que le cours est ouvert à la réservation sur le site internet.
L’inscription devient définitive à l’envoi d’un e-mail de confirmation d'Autour d'une table.
Autour d'une table se réserve le droit d’annuler la réservation lorsque l’identité du client ou son adresse e-mail sont inexactes.
EP- Article 3- Tarifs et modalités de règlement:
Le prix du cours est celui qui figure sur le site internet au jour de la réservation.
Les prix sont exprimés en euros TTC.
Le règlement du prix du cours est dû à compter de l’inscription au cours, dès confirmation par Autour d 'une table. Le prix du cours de cuisine doit être payé par le client au plus tard le jour du cours, au lieu de réalisation du cours de cuisine. En application de la loi du 4 août 2008, toute somme non payée 30 jours après le cours de cuisine donne lieu, sans mise en demeure préalable, au paiement d'intérêts de pénalités de retard au taux de trois fois le taux légal en vigueur.
Le règlement peut être réalisé en espèces, par chèque libellé à l’ordre des Salons 113.
Le règlement peut également être réalisé par tout autre bon cadeau accepté par Salons113 au jour où le cours est dispensé (notamment, bon Smartbox, Wonderbox, Euphorie).
Les chèques doivent être libellés en euros et tirés sur une banque domiciliée en France ou à Monaco.
EP- Article 4- Absence de droit de rétractation
Les cours de cuisine dispensés par Autour d'une table constituent une prestation de services de restauration fournie à une date ou selon une périodicité déterminée par application des dispositions de l’article L 121-20-4 du Code de la consommation.
En conséquence, le client est informé qu’il ne bénéficie pas du droit de rétractation prévu par les dispositions de l’article L 121-19 du Code de la consommation.
EP- Article 5- Responsabilité :
Autour d'une table se réserve le droit d’annuler un cours en cas de force majeure et une telle annulation ne pourra engager sa responsabilité. Le client reconnait et accepte que l’approvisionnement en produits destinés au cours de cuisine est soumis aux aléas du marché, en particulier pour certains produits saisonniers ou à caractère exceptionnel.
Le client accepte en conséquence qu'Autour d'une table procède à quelques ajustements sur une recette initialement proposée pour un cours donné en fonction de la disponibilité des produits. Lorsque de tels ajustements ne modifient pas fondamentalement la recette ou son esprit, le cours est maintenu et ces ajustements ne donnent pas lieu à un remboursement du prix, total ou partiel.
Lorsque les aléas du marché contraignent Autour d'une table à modifier fondamentalement la recette proposée, Autourd 'une table se réserve le droit d’annuler le cours réservé et de reprogrammer celui-ci pour une date ultérieure. Autour d'une table en informera le client dans les meilleurs délais, reprogrammera le cours à une date ultérieure et réservera une place au client si ce dernier le souhaite.
Pour tous les autres cours Art de vivre (œnologie, création de cocktails, French Etiquette, art floral , maquillage etc), Autour d'une table se réserve le droit d’annuler un cours en cas de force majeure et une telle annulation ne pourra engager sa responsabilité. De plus, si Autour d'une table juge que le nombre d’inscrits au cours est insuffisant, Autour d'une table se réserve le droit d’annuler le cours réservé et de reprogrammer celui-ci pour une date ultérieure. Autour d'une table en informera le client dans les meilleurs délais, reprogrammera le cours à une date ultérieure et réservera une place au client si ce dernier le souhaite.
Si le cours fait l’objet d’une réservation par « Bon Cadeau » de l’un de nos partenaires (Wonderbox, Euphorie, Smartbox, Doze de Sensations), les mêmes conditions générales de vente s’appliquent à cette réservation. De plus, en aucune façon, Autour d'une table ne pourrait rembourser un Bon Cadeau n’émanant pas de sa société, n’étant, dans ce cadre, que prestataire de service. Aussi, en cas de litige portant sur cette réservation, Autour d'une table orientera son client auprès desdites sociétés.
Dans ce même cadre, Autour d'une table ne pourra être tenu responsable si l’expiration de la validité du Bon Cadeau de l’un de nos partenaires ne permet pas au client détenteur dudit bon de réaliser son cours avant l’expiration de celui-ci. Les cours de cuisine impliquent la participation active du client. Ce dernier accepte de se montrer vigilant et de se soumettre aux consignes d’hygiène et de sécurité qui lui sont données par Autour d'une table , pour le bon déroulement du cours. Autour d'une table ne pourra pas être tenu responsable des dommages causés à la personne du client ou à ses biens lors des exercices de cuisine. Autour d'une table ne pourra pas être tenu responsable de tout dommage ou perte des objets et effets personnels apportés par le client. A l’issue du cours, le client qui souhaite reproduire une recette proposée par Autour d'une table le fait sous sa responsabilité. Il lui appartient de veiller à ce qu’aucun risque ne résulte de la préparation de la recette ou de la consommation des produits qu’il aura acquis de lui-même. Autour d'une table ne pourra pas être tenu responsable du résultat d’une recette réalisée par le client, sous sa responsabilité, au motif qu’elle aurait été préalablement proposée lors d’un cours.
Les recettes envoyées au client à l’issue du cours ne reproduisent pas nécessairement l’ensemble des informations et données communiquées au client pendant le cours. Autour d'une table veille à ce que ces documents ou fichiers reproduisent les informations principales qui permettent au client, en combinaison avec les enseignements reçus de Autour d'une table pendant le cours, de réaliser la recette proposée pendant le cours.
Le client a la possibilité d’emporter les plats préparés pendant le cours pour les consommer hors des Autour d'une table , sous sa responsabilité. Les plats doivent être conservés au frais et consommés dans la journée.Autour d'une table ne pourra pas être tenu responsable des dommages résultant de la consommation des plats préparés dans un atelier et consommés hors de celui-ci.
EP- Article 6-Annulation du fait du Client et No Show :
En cas d’annulation du fait du client au minimum 3 jours ouvrés avant la date du cours, celui-ci pourra reporter son inscription sur un cours ultérieur en fonction des disponibilités de Autour d'une table .
En cas d’annulation du fait du client en dessous de ce minimum de 3 jours ouvrés avant la date du cours, le cours ne pourra être reporté, Autour d'une table se réservant le droit d’encaisser le règlement.
En cas de No Show du client sans préavis, Autour d'une table se réserve le droit d’encaisser le règlement.
EP - Article 7-Propriété :
Les recettes proposées par Autour d'une table , élaborées pendant le cours et/ou dont une copie est envoyée par e-mail à l’issue du cours sont la propriété de Autour d'une table .
EP - Article 8-Confidentialité et données personnelles :
Les informations recueillies lors de la réservation d’un cours font l’objet d’un traitement informatique destiné à assurer un meilleur suivi de la réservation. Autour d'une table veille à ce que ces données soient maintenues confidentielles. Elles ne sont pas communiquées à d’éventuels partenaires commerciaux ni à des tiers, sauf autorisation exprès et préalable du client.
Les informations recueillies peuvent être utilisées par Autour d'une table pour proposer au client ultérieurement les offres commerciales et tenir le client informé des produits, des services et des évènements proposés par Autour d'une table .
Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, le client bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à Salons 113, 113 Avenue de la bourdonnais Paris 7e, Paris.
EP- Article 9-Différend :
Les présentes conditions générales de ventes sont soumises à la loi française.
Toute réclamation en relation avec un cours doit être adressée par écrit à Autour d'une table aux Salons 113, 113 Avenue de la Bourdonnais, Paris 7e.
Les données enregistrées sur le site www.salons113.com ou www.autourdunetable.com peuvent être utilisées à titre de preuve des communications entre les parties, des réservations réalisées par le client et des transactions passées entre Autour d'une table et le client.
Tout différend entre Autour d'une table et le client relatif à ces conditions générales de vente ou à la réalisation d’un cours, à défaut de solution amiable, sera de la compétence des Tribunaux du ressort de la Cour d’Appel de Paris.
